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Le contenu du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse https://savonnerie-artno.shop/, est édité par :
- Nom commercial : Savonnerie Art n’O
- Raison sociale : EI Arnaud Bourdon
- Forme juridique : Entreprise Individuelle
- Adresse du siège social : 21 rue Roussat, 51210 MONTMIRAIL
- SIREN : 851830836
- SIRET : 85183083600017
Directeur de la publication : Arnaud Bourdon
Le site Savonnerie Art n’O présente et commercialise des savons artisanaux, des produits cosmétiques, des soins corporels et des accessoires associés.
Hébergement du site
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site www.savonnerie-artno.shop, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, éléments visuels, vidéos, compositions et contenus, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
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L’accès au site www.savonnerie-artno.shop est ouvert aux internautes disposant d’une connexion à Internet.
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L’éditeur peut effectuer des opérations de maintenance, de mise à jour ou de sécurisation susceptibles d’entraîner une indisponibilité temporaire du site.
Les présentes dispositions ne limitent pas les droits légaux des consommateurs ni les obligations légales de l’éditeur.
Produits et informations commerciales
Les produits commercialisés sur le site sont présentés au moyen de descriptions, de photographies et d’informations destinées à permettre aux consommateurs de connaître leurs caractéristiques essentielles avant l’achat.
Les photographies sont présentées à titre illustratif. Des variations d’apparence peuvent notamment exister pour certains produits artisanaux, sans modification de leurs caractéristiques essentielles.
Les compositions, précautions d’emploi et recommandations d’utilisation sont précisées sur les fiches produits et/ou leurs étiquetages.
Les produits cosmétiques doivent être utilisés conformément aux indications et précautions fournies.
Les prix, modalités de commande, conditions de paiement, frais de livraison, garanties et modalités de rétractation sont précisés dans les Conditions générales de vente (CGV) du site.
Protection des données personnelles
Dans le cadre de son activité de vente en ligne, Savonnerie Art n’O est amenée à collecter et traiter certaines données personnelles concernant les visiteurs et clients du site.
Ces données peuvent notamment comprendre :
- Les informations d’identification et de contact ;
- Les adresses de facturation et de livraison ;
- Les informations nécessaires au traitement des commandes ;
- L’historique des achats et des échanges avec le service client ;
- Les informations transmises au moyen des formulaires de contact ;
- Les données techniques nécessaires à la sécurité et au fonctionnement du site.
Ces traitements peuvent avoir pour finalités la gestion des commandes, des paiements, des livraisons, des demandes clients, le respect des obligations légales et, lorsque les conditions légales sont réunies, l’envoi de communications commerciales.
Le traitement des données personnelles est réalisé conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD — règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.
Selon les conditions prévues par la réglementation, chaque personne dispose notamment de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de ses données.
Les demandes relatives à l’exercice de ces droits peuvent être adressées à :
En cas de difficulté non résolue, les personnes concernées peuvent introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr/
Les informations détaillées relatives aux responsables du traitement, aux finalités, aux bases légales, aux destinataires et aux durées de conservation figurent dans la Politique de confidentialité du site.
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Les conditions applicables aux paiements, à la validation des commandes et aux éventuels remboursements figurent dans les Conditions générales de vente.
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Conditions générales de vente
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Ces conditions précisent notamment :
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- Les prix et les éventuels frais supplémentaires ;
- Les conditions et délais de livraison ;
- Le droit de rétractation et ses exceptions légales ;
- Les garanties légales applicables ;
- Les modalités de réclamation et de règlement des litiges.
Les Conditions générales de vente sont accessibles ici
Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige avec le professionnel, après avoir effectué une réclamation écrite préalable restée sans solution satisfaisante.
Le consommateur peut également obtenir des informations sur ses droits sur le site officiel :
Droit applicable
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En cas de litige, les parties sont invitées à rechercher une solution amiable.
À défaut, le litige pourra être porté devant les juridictions compétentes, conformément aux règles légales applicables, notamment celles protégeant les consommateurs.
Les consommateurs résidant dans un autre État peuvent également bénéficier des dispositions impératives protectrices prévues par le droit applicable à leur situation.
Modification des mentions légales
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La version publiée sur le site est celle applicable à la date de consultation.