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Le présent site internet, accessible à l’adresse https://savonnerie-artno.shop/, est édité par :

Directeur de la publication : Arnaud Bourdon

 

Le site Savonnerie Art n’O présente et commercialise des savons artisanaux, des produits cosmétiques, des soins corporels et des accessoires associés.

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SAS au capital de 10 059 500 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site www.savonnerie-artno.shop, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, éléments visuels, vidéos, compositions et contenus, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

 

Sauf indication contraire, ces éléments sont la propriété de l’éditeur du site ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

 

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, sans autorisation préalable du titulaire des droits, est interdite, sauf exceptions prévues par la législation en vigueur.

 

Toute demande d’autorisation peut être adressée à : [email protected].

 

Les marques et signes distinctifs appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Utilisation du site

L’accès au site www.savonnerie-artno.shop est ouvert aux internautes disposant d’une connexion à Internet.

 

L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément à la législation applicable et à ne pas porter atteinte à son fonctionnement, à sa sécurité ou aux droits de tiers.

 

L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et actualisées concernant les produits proposés, leur composition, leurs caractéristiques, leurs prix et leurs conditions d’utilisation.

 

Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Les informations peuvent être modifiées afin de refléter l’évolution des produits et des services.

 

L’éditeur peut effectuer des opérations de maintenance, de mise à jour ou de sécurisation susceptibles d’entraîner une indisponibilité temporaire du site.

 

Les présentes dispositions ne limitent pas les droits légaux des consommateurs ni les obligations légales de l’éditeur.

Produits et informations commerciales

Les produits commercialisés sur le site sont présentés au moyen de descriptions, de photographies et d’informations destinées à permettre aux consommateurs de connaître leurs caractéristiques essentielles avant l’achat.

 

Les photographies sont présentées à titre illustratif. Des variations d’apparence peuvent notamment exister pour certains produits artisanaux, sans modification de leurs caractéristiques essentielles.

 

Les compositions, précautions d’emploi et recommandations d’utilisation sont précisées sur les fiches produits et/ou leurs étiquetages.

 

Les produits cosmétiques doivent être utilisés conformément aux indications et précautions fournies.

 

Les prix, modalités de commande, conditions de paiement, frais de livraison, garanties et modalités de rétractation sont précisés dans les Conditions générales de vente (CGV) du site.

Protection des données personnelles

Dans le cadre de son activité de vente en ligne, Savonnerie Art n’O est amenée à collecter et traiter certaines données personnelles concernant les visiteurs et clients du site.

Ces données peuvent notamment comprendre :

Ces traitements peuvent avoir pour finalités la gestion des commandes, des paiements, des livraisons, des demandes clients, le respect des obligations légales et, lorsque les conditions légales sont réunies, l’envoi de communications commerciales.

Le traitement des données personnelles est réalisé conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD — règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.

 

Selon les conditions prévues par la réglementation, chaque personne dispose notamment de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de ses données.

 

Les demandes relatives à l’exercice de ces droits peuvent être adressées à :

[email protected]

 

En cas de difficulté non résolue, les personnes concernées peuvent introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr/

 

Les informations détaillées relatives aux responsables du traitement, aux finalités, aux bases légales, aux destinataires et aux durées de conservation figurent dans la Politique de confidentialité du site.

Cookies et autres traceurs

Le site www.savonnerie-artno.shop peut utiliser des cookies et autres traceurs permettant d’assurer son fonctionnement, notamment la gestion du panier, des sessions et des préférences de navigation.

 

Certains cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement du site et peuvent être utilisés sans consentement préalable dans les conditions prévues par la réglementation.

 

D’autres cookies, notamment ceux destinés à la mesure d’audience non exemptée, à la publicité personnalisée ou à certains services tiers, nécessitent le consentement préalable de l’utilisateur.

Lorsque ce consentement est requis, l’utilisateur peut accepter ou refuser les cookies concernés et modifier son choix à tout moment au moyen de l’outil de gestion des préférences disponible sur le site.

 

Pour davantage d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de cookies

Paiement et sécurité des transactions

Le site propose des fonctionnalités permettant de passer commande et de procéder au paiement en ligne.

 

Les paiements sont traités par les prestataires de paiement effectivement proposés lors de la commande, selon leurs propres dispositifs de sécurité.

 

L’éditeur met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées afin de contribuer à la protection des informations échangées sur le site.

 

Les conditions applicables aux paiements, à la validation des commandes et aux éventuels remboursements figurent dans les Conditions générales de vente.

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Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou services tiers.

 

Ces liens sont proposés afin de faciliter l’accès à des informations complémentaires.

 

Les sites tiers disposent de leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité.

 

L’éditeur n’exerce pas nécessairement de contrôle sur leurs contenus et ne saurait être tenu responsable de ceux-ci du seul fait de l’existence d’un lien hypertexte, sous réserve des dispositions légales applicables.

Responsabilité

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Toutefois, des interruptions temporaires peuvent survenir, notamment en raison de travaux de maintenance, d’incidents techniques ou d’événements indépendants de sa volonté.

 

La responsabilité de l’éditeur s’apprécie conformément aux dispositions légales en vigueur.

 

Aucune disposition des présentes mentions légales ne peut avoir pour effet d’exclure ou de limiter les droits impératifs des consommateurs, notamment au titre des garanties légales et de la responsabilité du professionnel.

Conditions générales de vente

Les commandes passées sur le site www.savonnerie-artno.shop sont soumises aux Conditions générales de vente applicables au moment de la commande.

Ces conditions précisent notamment :

Les Conditions générales de vente sont accessibles ici

Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige avec le professionnel, après avoir effectué une réclamation écrite préalable restée sans solution satisfaisante.

 

Le consommateur peut également obtenir des informations sur ses droits sur le site officiel :

https://www.economie.gouv.fr/mediation-conso

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

 

En cas de litige, les parties sont invitées à rechercher une solution amiable.

 

À défaut, le litige pourra être porté devant les juridictions compétentes, conformément aux règles légales applicables, notamment celles protégeant les consommateurs.

 

Les consommateurs résidant dans un autre État peuvent également bénéficier des dispositions impératives protectrices prévues par le droit applicable à leur situation.

 

Modification des mentions légales

L’éditeur se réserve la possibilité de modifier les présentes mentions légales afin de tenir compte des évolutions législatives, réglementaires, techniques ou organisationnelles.

 

La version publiée sur le site est celle applicable à la date de consultation.